Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT BLEU
Monsieur AMBELOUIS Rémi

Numéro de dépôt :
3183517
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012
CHAT BLEU de AMBELOUIS Rémi

Présentation de la marque CHAT BLEU

Déposée le 16 septembre 2002 par monsieur AMBELOUIS Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est monsieur AMBELOUIS Rémi domicilié(e) 14, rue Verte,60128 PLAILLY - 60128 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHAT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT BLEU est expirée depuis le 16 septembre 2012.

AMBELOUIS Rémi a également déposé les autres marques suivantes : BLUE CAT


Monsieur AMBELOUIS Rémi - 14, rue Verte,60128 PLAILLY - 60128 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373736 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audionumériques, cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; machines à calculer ; logiciels éducatifs, logiciels de loisirs, logiciels de jeux. Papiers, cartons, cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochette pour l'emballage, en papier ; chemises pour documents, papier d'emballage, papier à lettres, rubans de papier ; sets de table en papier ; produits de l'imprimerie, imprimés, notices ; publications, périodiques, revues, magazines, journaux, bandes dessinées ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, crayons, fournitures scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Maroquinerie, cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, cartables ; parapluies, parasols et cannes ; étuis pour les clefs (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; serviettes, porte-documents, mallettes pour documents, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; verrerie, porcelaine, et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir verres, tasses, soucoupes, bols, assiettes. Vêtements, vêtements pour enfants, notamment tee-shirts, pulls, chemises, chaussettes ; casquettes, chapeaux ; chaussures, bottes, chaussons. Jeux, jouets, poupées et leurs accessoires. Services de télécommunications, services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique, communications téléphoniques ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; émissions radiophoniques et télévisées. Divertissement, divertissement radiophonique et télévisé ; organisation et production de spectacles ; édition et publication de livres et de revues ; organisation d'expositions à but éducatif ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films et de dessins animés à but éducatif ou de divertissement, location de films, de dessins animés et d'enregistrements audio et vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.